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   Atelier Yellow Zoé
   Micro-entreprise sise à Strasbourg
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2. Directeur de la publication

   Clio Brivois-Poupard, gérante.

3. Hébergeur

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   Hostinger International Ltd.
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4. Propriété intellectuelle

   Tous les éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de Atelier Yellow Zoé et protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation préalable.

5. Données personnelles & cookies

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6. Médiation de la consommation

   En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire, tout d’abord en contactant Atelier Yellow Zoé, ensuite, dans le cas où aucun accord ne serait trouvé, en activant le dispositif de médiation indiqué ci-dessous.

   Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après avoir sollicité Atelier Yellow Zoé et à défaut de réponse satisfaisante, le Client a la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

   CM2C - 49 rue de Ponthieu - 75 008 PARIS - Tel : 01 89 47 00 14 - Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php - Mail : litiges@cm2c.net

   A toutes fins utiles, le Client peut consulter la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

   En cas d’échec de la médiation, et conformément à l’article R.631-3 du Code de la consommation, le Client pourra saisir soit le tribunal judiciaire de son domicile, soit celui du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable.

7. Droit applicable

   Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.